Conseil Municipal du 25 septembre 1992




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
169W95 Page 048Séance du 25 septembre 1992 - Registre 169W95 Page 048 - Délibération
169W95 Page 052C.M du 25 septembre 1992. Avantages sociaux du personnel communal. - Registre 169W95 Page 052 - Délibération
169W95 Page 054C.M du 25 septembre 1992. Renouvellement du contrat de travail avec le responsable de la division informatique. - Registre 169W95 Page 054 - Délibération
169W95 Page 055C.M du 25 septembre 1992. Renouvellement du contrat de travail avec le responsable de la division informatique. (suite) - Registre 169W95 Page 055 - Délibération
169W95 Page 056C.M du 25 septembre 1992. Convention avec la poste de Chelles principale. - Registre 169W95 Page 056 - Délibération
169W95 Page 057C.M du 25 septembre 1992. Convention avec la société SEEE - INFRA pour une étude portant sur le stationnement en centre ville - Registre 169W95 Page 057 - Délibération
169W95 Page 058C.M du 25 septembre 1992. Convention avec la SESM et GTM pour une étude portant sur le stationnement et la circulation dans la commune ainsi que sur le dimensionnement du parc de stationnement de la Mairie. - Registre 169W95 Page 058 - Délibération
169W95 Page 059C.M du 25 septembre 1992. Convention avec la société TECHNI-ROUTE pour une étude portant sur le stationnement en centre ville - Registre 169W95 Page 059 - Délibération
169W95 Page 060C.M du 25 septembre 1992. Convention avec la société GTM - DS pour une étude portant sur le parc de stationnement de la Mairie. - Registre 169W95 Page 060 - Délibération
169W95 Page 061C.M du 25 septembre 1992. Contrat régional départemental pour l'aménagement des Bords de Marne - Registre 169W95 Page 061 - Délibération
169W95 Page 062C.M du 25 septembre 1992. Approbation d'une convention à passer avec l'agence des espaces verts de la région d'ile de France pour aide financière à l'aménagement de la seconde tranche des Bords de Marne. - Registre 169W95 Page 062 - Délibération
169W95 Page 063C.M du 25 septembre 1992. Décision modificative de crédits n°1. - Registre 169W95 Page 063 - Délibération
169W95 Page 068C.M du 25 septembre 1992. Convention de financement à mobilisation progressive & à options de consolidations multiples. - Registre 169W95 Page 068 - Délibération
169W95 Page 069C.M du 25 septembre 1992. Approbation d'avenant au bail avec l'Etat pour le centre d'orientation et d'information (C.I.O) dans la cour de l'école Pasteur. - Registre 169W95 Page 069 - Délibération
169W95 Page 070C.M du 25 septembre 1992. Convention avec Audio-Visuel 77. - Registre 169W95 Page 070 - Délibération
169W95 Page 071C.M du 25 septembre 1992. Avenant au bail avec l'Etat pour la trésorerie principale. Année 1992/1993. - Registre 169W95 Page 071 - Délibération
169W95 Page 072C.M du 25 septembre 1992. Contrats emploi solidarité - Stages de formation. ILD/AD - Registre 169W95 Page 072 - Délibération
169W95 Page 074C.M du 25 septembre 1992. Convention pour la permanence d'accueil d'information et d'orientation. - Registre 169W95 Page 074 - Délibération
169W95 Page 075C.M du 25 septembre 1992. Demande dérogation au repos hebdomadaire du personnel salarié formulée par un commerçant. MM/AD. - Registre 169W95 Page 075 - Délibération
169W95 Page 076C.M du 25 septembre 1992. Conventions pour utilisation de locaux scolaires. Année scolaire 1992-1993. - Registre 169W95 Page 076 - Délibération
169W95 Page 077C.M du 25 septembre 1992. Participation de la ville de Chelles aux chargés d'investissement des collèges de Seine-et-Marne. - Registre 169W95 Page 077 - Délibération
169W95 Page 079C.M du 25 septembre 1992. Demande d'ouverture d'une enquête parcellaire pour la 2ème tranche d'acquisition des terrains sur le fort de Chelles. - Registre 169W95 Page 079 - Délibération
169W95 Page 080C.M du 25 septembre 1992. Demande d'ouverture d'une enquête parcellaire pour la 3ème tranche d'acquisition des terrains sur le fort de Chelles. - Registre 169W95 Page 080 - Délibération
169W95 Page 081C.M du 25 septembre 1992. Demande de subvention à l'agence des espaces verts pour création d'un espace vert public. Acquisition du reliquat du fort de Chelles 4ème tranche. - Registre 169W95 Page 081 - Délibération
169W95 Page 082C.M du 25 septembre 1992. Demande de subvention à l'agence des espaces verts pour création d'un espace vert public. Acquisition du reliquat du fort de Chelles 4ème tranche. (suite) - Registre 169W95 Page 082 - Délibération
169W95 Page 083C.M du 25 septembre 1992. Demande de subvention à l'agence des espaces verts pour création d'un espace vert public. Acquisition du reliquat du fort de Chelles 4ème tranche. - Registre 169W95 Page 083 - Délibération
169W95 Page 084C.M du 25 septembre 1992. Demande de subvention à l'agence des espaces verts pour création d'un espace vert public. Acquisition du reliquat du fort de Chelles 4ème tranche. (suite) - Registre 169W95 Page 084 - Délibération
169W95 Page 085C.M du 25 septembre 1992. Acquisition d'un immeuble 45 bld Chilpéric. (Consorts Barban). - Registre 169W95 Page 085 - Délibération
169W95 Page 086C.M du 25 septembre 1992. Acquisition d'un immeuble cadastre Bd n°2. Réserve foncière pour équipements communaux. - Registre 169W95 Page 086 - Délibération
169W95 Page 088C.M du 25 septembre 1992. Approbation d' avenant N°6 à la convention passée avec la société SETEX pour le stationnement payant sur le territoire de la commune - Registre 169W95 Page 088 - Délibération
169W95 Page 089C.M du 25 septembre 1992. Approbation d'un bail emphytéotique avec l'O.P.H.LM. Pour la rotonde château Gaillard. - Registre 169W95 Page 089 - Délibération
169W95 Page 090C.M du 25 septembre 1992. Aménagement d'un centre de la petite enfance dans l'ancien local commun résidentiel du château Gaillard. - Registre 169W95 Page 090 - Délibération
169W95 Page 091C.M du 25 septembre 1992. Recouvrement des droits de branchement d'assainissement. Année 1992. - Registre 169W95 Page 091 - Délibération
169W95 Page 092C.M du 25 septembre 1992. Recouvrement des droits de branchement d'assainissement à compter du 1er janvier 1993 - Registre 169W95 Page 092 - Délibération
169W95 Page 093C.M du 25 septembre 1992. Recouvrement des droits de branchement d'assainissement à compter du 1er janvier 1993. (suite) - Registre 169W95 Page 093 - Délibération
169W95 Page 094C.M du 25 septembre 1992. Convention avec la société SOPREMO LUTECE. - Registre 169W95 Page 094 - Délibération
169W95 Page 095C.M du 25 septembre 1992. Dénomination des voies Chemin de Courtry. Redéfinition de la désignation physique des voies. - Registre 169W95 Page 095 - Délibération
169W95 Page 096C.M du 25 septembre 1992. Voirie communale. Programme 1992. 3ème tranche. Avenant n°1 au marché JEAN LEFEBVRE. - Registre 169W95 Page 096 - Délibération
169W95 Page 097C.M du 25 septembre 1992. Voirie communale. Programme 1992. 4ème tranche. Approbation du D.C.E. - Registre 169W95 Page 097 - Délibération
169W95 Page 098C.M du 25 septembre 1992. Tarif de la surtaxe syndicale d'assainissement. - Registre 169W95 Page 098 - Délibération
169W95 Page 099C.M du 25 septembre 1992. Marché avec la S.A. suffixe pour la fourniture, pose et mise en service d'éléments vestiaires à la piscine. - Registre 169W95 Page 099 - Délibération
169W95 Page 100C.M du 25 septembre 1992. Dénomination de tennis couverts au stade MAURICE BAQUET. - Registre 169W95 Page 100 - Délibération
169W95 Page 101C.M du 25 septembre 1992. Participation des riverains pour travaux d'éclairage public. Quartier du Vieux Colombier. - Registre 169W95 Page 101 - Délibération
169W95 Page 102C.M du 25 septembre 1992. Désignation des délégués du Conseil auprès de divers organismes et commissions. Modificatif. - Registre 169W95 Page 102 - Délibération
169W95 Page 103C.M du 25 septembre 1992. Désignation des délégués du Conseil auprès de divers organismes et commissions. Modificatif. (suite) - Registre 169W95 Page 103 - Délibération
169W95 Page 104C.M du 25 septembre 1992. Cession d'un immeuble par la commune à la S.E.M.L. Chelles Avenir pour le projet de la Z.A.C. de l'Aulnoy. - Registre 169W95 Page 104 - Délibération
169W95 Page 105C.M du 25 septembre 1992. Convention avec l'association Islamique pour la mise à disposition d'une salle de loisirs pour les personnes âgées d'origine maghrébine. - Registre 169W95 Page 105 - Délibération
169W95 Page 106C.M du 25 septembre 1992. Demande de subvention à l'agence des espaces verts pour l'aménagement du Bois des Coudreaux. - Registre 169W95 Page 106 - Délibération
169W95 Page 107C.M du 25 septembre 1992. Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal. - Registre 169W95 Page 107 - Délibération
169W95 Page 108C.M du 25 septembre 1992. Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal. (suite) - Registre 169W95 Page 108 - Délibération
169W95 Page 109C.M du 25 septembre 1992. Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal. (suite) - Registre 169W95 Page 109 - Délibération
169W95 Page 110C.M du 25 septembre 1992. Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal. (suite) - Registre 169W95 Page 110 - Délibération
169W95 Page 111C.M du 25 septembre 1992. Subvention aux personnes sinistrées du Vaucluse. - Registre 169W95 Page 111 - Délibération